Justice seigneuriale du Bois d'Oingt et de Bagnols

Sentences, ordonnances, plaides, émancipations, acceptations et répudiations d\'hoirie, tutelles, rapports d\'experts. Procès-verbal de l\'état des vignes de Monsieur de Bagnols, 4 février 1710. Interdiction de vendanger sans permission du seigneur. Procès-verbaux de Joseph Géry, garde-chasse et bois du seigneur, contre plusieurs particuliers, 24 février 1708. Scellés, inventaires après décès : Benoît Nugoz dit Deguz, charpentier, du Bois d\'Oingt, 6 novembre 1682 ; Charles Mosnier, de Frontenas, 7 juillet 1700 ; Jean Charmetton, tuilier, de Bagnols, mars 1700 ; Emmanuel de Saint-Sixte, dans son domaine de Bagnols et sa maison de Charnay, 13 décembre 1700 ; Jean d\'Albepierre, bourgeois de Bagnols, 22-23 avril 1701 ; Benoît Demonceaux, Louis Desflaches, du Bois d\'Oingt, 7 mars 1704 ; Antoine d\'Albepierre, maréchal, du Bois d\'Oingt ; François Blanc, vigneron, de Frontenas, 19 avril 1708 ; Jean Poytrasson Gonnet, vigneron, du Bois d\'Oingt, 22 août 1708 ; scellés sur les balles d\'Antoine Sala, marchand dauphinois fréquentant le Bois, 19 février 1711. Criminel : coups et blessures, injures, coupe de bois, enlèvement de vendange, vol d\'une nappe dans l\'église de Frontenas, information con­tre deux vagabonds \"flétris et fleurdelysés\". Interrogatoires de prisonniers. Levée de cadavre de Benoîte Quentin, 16 juillet 1712.

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