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Recherche Jugement de la cour d'Assise des Hautes-Pyrénées à Tarbes le 9 juin 1855

njeune
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Bonjour,

Nous avons retrouvé un de nos cousins éloignés ayant été jugé pour homicide sur sa femme.
Le jugement a été rendu le 9 juin 1855 à Tarbes tel que figuré sur son registre de matricule de bagnard : http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr/osd/?dossier=/collection/bagne/H2122/&first=FRANOM22_COLH78_0249_0503&last=FRANOM22_COLH78_0249_0505&title=Registre%20matricules%20:%20H2122$%20Aurignac,%20Jean$%20Territoire%20:%20Guyane%20fran%C3%A7aise

Je recherche les documents du procès et jugement mais ils ne semblent pas être numérisés.

Je ne trouve pas non plus dans cet outil de recherche :
https://www.archivesenligne65.fr/_depot_arko_ad65/articles/2811/ir-cour-assises_doc.html

Help ! :D

Nicolas
njeune
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Je viens de trouver dans le journal : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5234969n.image.r=AURIGNAC.f2.hl#
Mais j'aimerais tout de même trouver les docs originaux si ils existent :)
genbasit
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Bonjour,

Dans la mesure où vous avez l'identité de la personne, la date du jugement et le tribunal concerné, il vous suffit d'en demander copie aux AD.

Cordialement.

J'ai procédé ainsi aux AD 64 où ce n'est pas numérisé et ai reçu le jugement.
Última edición por genbasit el 21 Noviembre 2022, 09:05, editado 1 vez en total.
Lao-Tseu
Si tu donnes un poisson à un homme, il mangera un jour.
Si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours.
jbarrere2
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Bonjour

Les AD ne répondent pas directement, tout n'est pas encore numérisé, mais ils font tout leur possible.

Nous avons un forum local sur le 65, si vous le souhaitez nous pouvons vous aider , je vous suggère de vous inscrire sur notre forum des "Hautes-Pyrénées" ( GENHP65) dont je suis membre. Nous avons des membres bénévoles, ils vous répondrons, et pourront vous aider.
Ci-dessous vous trouverez nos adresses emails.
Choissisez l'adresse d'inscription à notre forum (Subscribe:) et accepter la charte, notre animatrice " Sandrine " vous répondra pour valider l'inscription, et ensuite vous pourrez déposer votre demande .


Cordialement, a bientôt sur notre forum.
Jean-François, Roger BARRERE-GONDRIN

Group Email Addresses
Site :https://groups.io/g/genhp65 ( c'est la présentation de notre groupe )
email: [email protected]
inscription: [email protected]
genbasit
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Bonjour,

Renseignements pris auprès des ad 65, il suffit de le demander par internet,
Procédure à suivre :

Taper AD 65 qui vous amène sur le site internet des AD 65

Bandeau : choisir rechercher

Puis choisir : demande de recherches administratives

Lettre J : choisir Jugements

Et effectuez votre demande. .

Cordialement.

Il est à noter que les jugements ne sont jamais numérisés ici et ailleurs.
Lao-Tseu
Si tu donnes un poisson à un homme, il mangera un jour.
Si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours.
jbarrere2
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Bonsoir

Pour faire plus simple, voici le lien direct:
https://www.archivesenligne65.fr/article.php?laref=1430&titre=jugements

Si toutefois il n'y aurait pas de réponse, ou pour obtenir plus d'information sur le 65, ma suggestion reste d'actualité.

Cordialement

Jean-François
njeune
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Merci beaucoup !
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