Bonjour à tou(te)s,
En cherchant un acte de naissance de la commune de Montoldre (03) de 1807, j'ai constaté une rédaction curieuse de cet acte établi à la "Mairie de Varennes et Montoldre réunis".
Cette mention est apparue vers vendémiaire an XIII (août-septembre 1804) et a perduré jusqu'en mai 1819, soit presque 15 ans.
Pendant la même période, la commune de Varennes sur Allier (03) tenait de façon tout à fait normale son état-civil (qui ne faisait pas double emploi avec celui de Montoldre) sans faire dans ses actes aucune mention de cette "réunion" des deux communes.
Est-ce que l'un ou l'une d'entre vous a déjà constaté ce genre de mention et peut éclairer ma lanterne ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
Michel SOUILLAT
Ci-dessous l'acte en question et le lien vers le site des archives départementales de l'Allier :
https://archives.allier.fr/ark:84133/1eb518aaad6460aca15a0050568b525d/1/41.fiche=arko_fiche_5fd1fbeb294fe.moteur=arko_default_5f992f52cfc55
"Réunion" de deux communes : Montoldre et Varennes sur Allier
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michelsoui03500
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ad6293
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Bonjour
Les deux communes ont dû être réunies administrativement mais visiblement en ayant conservé deux lieux, deux registres comme dans les villes plus importantes quand il y a une mairie annexe ou même mairie d'arrondissement.
Je connais le cas d'une commune de Bretagne formée de la réunion 3 villages, elles avaient chacune une mairie et enregistraient les actes indépendamment, chacune sur un registre.
https://rechercher.patrimoines-archives.morbihan.fr/archive/resultats/etatcivil/n:6?REch_commune=penquesten&type=etatcivil&communes_TabSel=1&RECH_Field=REch_commune&RECH_Letter=A
Cordialement
Les deux communes ont dû être réunies administrativement mais visiblement en ayant conservé deux lieux, deux registres comme dans les villes plus importantes quand il y a une mairie annexe ou même mairie d'arrondissement.
Je connais le cas d'une commune de Bretagne formée de la réunion 3 villages, elles avaient chacune une mairie et enregistraient les actes indépendamment, chacune sur un registre.
https://rechercher.patrimoines-archives.morbihan.fr/archive/resultats/etatcivil/n:6?REch_commune=penquesten&type=etatcivil&communes_TabSel=1&RECH_Field=REch_commune&RECH_Letter=A
Cordialement
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michelsoui03500
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Bonjour ad6293,
Je vous remercie vivement pour votre réponse. Cependant, j'observe que dans le cas de la commune bretonne que vous citez, l'organisation de la commune en plusieurs sections est clairement mentionnée en tête des registres. De plus la rédaction des actes que j'ai regardé ne laisse place à aucun doute sur l'organisation communale.
Je ne suis donc pas certain que ce soit la même situation que celle de Montoldre et Varennes.
Toutefois vous m'avez donné une bonne idée et j'ai entrepris de fouiller dans les textes de lois ou décrets applicables à l'époque sur le site de la BNF. Sans succès pour le moment malheureusement. Mais je ne désespère pas.
Très cordialement,
Michel SOUILLAT
Je vous remercie vivement pour votre réponse. Cependant, j'observe que dans le cas de la commune bretonne que vous citez, l'organisation de la commune en plusieurs sections est clairement mentionnée en tête des registres. De plus la rédaction des actes que j'ai regardé ne laisse place à aucun doute sur l'organisation communale.
Je ne suis donc pas certain que ce soit la même situation que celle de Montoldre et Varennes.
Toutefois vous m'avez donné une bonne idée et j'ai entrepris de fouiller dans les textes de lois ou décrets applicables à l'époque sur le site de la BNF. Sans succès pour le moment malheureusement. Mais je ne désespère pas.
Très cordialement,
Michel SOUILLAT
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Bonjour à tous.
Je crois avoir résolu, au moins en partie, ce "mystère".
Pendant toute la période concernée, on constate que si les deux communes tenaient bien chacune leur propre état-civil, il n'y a presque jamais d'acte, notamment de naissance, établi le même jour dans les deux communes. Le jour où un acte est établi à Varennes, il n'y en a pas à Montoldre et réciproquement.
Tout se passe comme s'il n'y avait qu'un seul officier d'état-civil pour les deux communes. Cet état de fait est d'ailleurs confirmé par le fait que les signatures des OEC sont identiques entre les actes de Varennes et ceux de Montoldre.
Sous réserve d'actes tenant à la gestion des communes que je n'ai pas trouvés pour l'instant, tout se passait comme si Montoldre avait été pendant toute cette période privée de conseil municipal, ou au moins d'officier d'état-civil. Celui de Varennes était chargé de tenir les registres de Montoldre en même temps que les siens et se déplaçait à Montoldre lorsqu'un acte devait y être enregistré.
Cordialement,
Michel SOUILLAT
Je crois avoir résolu, au moins en partie, ce "mystère".
Pendant toute la période concernée, on constate que si les deux communes tenaient bien chacune leur propre état-civil, il n'y a presque jamais d'acte, notamment de naissance, établi le même jour dans les deux communes. Le jour où un acte est établi à Varennes, il n'y en a pas à Montoldre et réciproquement.
Tout se passe comme s'il n'y avait qu'un seul officier d'état-civil pour les deux communes. Cet état de fait est d'ailleurs confirmé par le fait que les signatures des OEC sont identiques entre les actes de Varennes et ceux de Montoldre.
Sous réserve d'actes tenant à la gestion des communes que je n'ai pas trouvés pour l'instant, tout se passait comme si Montoldre avait été pendant toute cette période privée de conseil municipal, ou au moins d'officier d'état-civil. Celui de Varennes était chargé de tenir les registres de Montoldre en même temps que les siens et se déplaçait à Montoldre lorsqu'un acte devait y être enregistré.
Cordialement,
Michel SOUILLAT