a qui revient livret famille

[michelblo2]

bonjour
abondonne a manaissance  adopte  (adoption simple)  puisque je porte le nom de ma mere biologique et de ma mere adoptive . ma mere biologique ,etant decedes je voudrais savoir a qui revenait sont livret de famille et les autre documents  . ma mere a eut 5 enfants  un quel a eleve  3 qui ont etait place  et moi adopte  nous sommes plus que deux  ma soeur ne veut rien entendre de sa vie passee

cordialement jeannine

[cvanklaveren]

bonjour
le livret de famille revient à celui qui veut le prendre. Il n'y a pas de règle à ce sujet. Si vous êtes plusieurs à le vouloir, il faudra faire des photocopies.
cordialement

[ruedusoleil]

bonsoir

Le livret de famille des parents est nécessaire pour un enfant resté célibataire.

Cordialement

Monique

[cheron]

Bonjour,

Parce que n'étant pas marié, le célibataire n'a pas de livret de famille. Sa naissance est inscrite sur le livret de famille de ses parents ......et son décès le sera également, il y a une case prévue à cet effet.

Cordialement.

Monique

[ruedusoleil]

je l'ai appris par une amie célibataire , tout simplement

Monique

[bricor]

Si tous les enfants restent célibataires, il va falloir qu'ils s'entendent ! 

[gillereau]

Et si aucun ne reste célibataire, on est obligé de le mettre à la poubelle ? 

Daniel

[michelblo2]

bonsoir
merci pour vote reponsse parce  que ilya dns mon bultin de renseignement qui n'ais pas clair  j'irai controler aux  archives  departemental de chalons sur marne  encore merci jeannine

[michelblo2]

bonsoir  daniel
c(est ma bel soeur  quil l'a en sa posstion
jeannine

[cvanklaveren]

Bonjour,

Parce que n'étant pas marié, le célibataire n'a pas de livret de famille. Sa naissance est inscrite sur le livret de famille de ses parents ......et son décès le sera également, il y a une case prévue à cet effet.

Cordialement.

Monique

Bonjour Monique
Totalement inexact

Un enfant adulte c'est à dire plus de 18 ans, même s'il est célibataire lorsqu'il  décède, ne sera jamais indiqué dans le livret de famille de ses parents. Le décès d'un enfant n'est indiqué dans le livret de famille des parents que lorsque celui est décédé mineur.

Je parle en connaissance de cause, je travaille en mairie à l'état civil !

cordialement

[cheron]

Bonjour Cendrine,

Désolée, mais si j'ai donné ce renseignement, c'est hélas en connaissance de cause, moi aussi.

Mon fils aîné, décédé en 1995, à 40 ans, célibataire, est bel et bien noté dans mon livret de famille, l'extrait porte le N° 36 et il est situé dans la case "décès" sous celui mentionnant sa naissance.

Cordialement.

Monique

[cvanklaveren]

Bonjour Cendrine,

Désolée, mais si j'ai donné ce renseignement, c'est hélas en connaissance de cause, moi aussi.

Mon fils aîné, décédé en 1995, à 40 ans, célibataire, est bel et bien noté dans mon livret de famille, l'extrait porte le N° 36 et il est situé dans la case "décès" sous celui mentionnant sa naissance.

Cordialement.

Monique

bonjour
Et c'est une erreur de l'état civil qui n'aurait jamais du l'indiquer.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006062197&dateTexte=vig, voir article 3 alinea 4. Ceci est le texte de loi en rapport avec le livret de famille.

cordialement

[ruedusoleil]

le texte ne cite que le cas des enfants mineurs

et le vide (enfants majeurs célibataires) peut être interprété autrement

puisque pour déclarer un décès il faut le livret de famille.

La question a du reste été posée implicitement ici :

http://www.senat.fr/questions/base/1996/qSEQ960314649.html

La loi manque totalement de bon sens et l'employé d'État Civil (dans le cas de Monique) a fait preuve, lui, de logique.

[cheron]

Tout à fait d'accord avec vous, Monique rue du Soleil, il y a un vide dans la loi. Il m' a bien été demandé notre livret de famille pour notifier le décès de notre fils, majeur, célibataire, n'habitant cependant  plus sous notre toit depuis fort longtemps........sinon où serait-il mentionné, je ne vois pas.

Par ailleurs, dans beaucoup de familles - en tout cas dans la mienne et celle de mon mari - c'est l'aîné des enfants qui garde le livret de famille des parents, à charge pour lui de le transmettre si besoin s'en fait sentir.

[cvanklaveren]

le texte ne cite que le cas des enfants mineurs

et le vide (enfants majeurs célibataires) peut être interprété autrement

puisque pour déclarer un décès il faut le livret de famille.

La question a du reste été posée implicitement ici :

http://www.senat.fr/questions/base/1996/qSEQ960314649.html

La loi manque totalement de bon sens et l'employé d'État Civil (dans le cas de Monique) a fait preuve, lui, de logique.

Nan faut pas de livrer de famille pour déclarer un décès ! et ceux qui n'en ont pas comme les célibataires avec des parents vivants loin, on va pas piquer le livret de famille des parents pour le décès de l'enfant célibataire. Et vous faites comment si le défunt est un vieux célibataire de 80 ans, et qu'il n'a plus le livret de famille de ces parents ?

Pour établir un acte de décès d'un célibataire, nous avons plusieurs solutions
1. la famille proche est présente et peut nous fournir le livret de famille des parents du défunt ==> c'est ok l'acte de décès est établi
2. la famille proche est présente et peut nous fournir un acte de naissance récent du défunt ==> idem
3. la famille proche n'est pas présente et personne ne peut nous fournir l'état civil précis du défunt, éventuellement une pièce d'identité ==> nous demandons un acte de naissance à la mairie du lieu de naissance, nous attendons l'arrivée de l'acte de naissance pour établir l'acte de décès.
4. la famille proche n'est pas présente, et personne ne peut nous fournir l'état civil du défunt, ni aucune pièce d'identité ==> tout d'abord pour ce genre de personne, il y a une enquête de police, et l'acte est établi sous le nom Inconnu, avec un maximum de renseignement sur le défunt, un peu comme les actes de naissances pour les enfants abandonnés, on décrit les cicatrices, la couleur des cheveux, des yeux, les vêtements, etc... et plus tard si l'identité du défunt est découverte, un jugement du tribunal permettra de rajouter une mention marginal à l'acte de décès indiquant l'identité du défunt.

Enfin voici comment cela se passe dans les mairies à Paris.

cordialement