a qui revient livret famille
-
- Mensajes: 138
- Introducción: Texto
- Navegación: Gráfico
- Ver su árbol genealógico
bonjour
abondonne a manaissance adopte (adoption simple) puisque je porte le nom de ma mere biologique et de ma mere adoptive . ma mere biologique ,etant decedes je voudrais savoir a qui revenait sont livret de famille et les autre documents . ma mere a eut 5 enfants un quel a eleve 3 qui ont etait place et moi adopte nous sommes plus que deux ma soeur ne veut rien entendre de sa vie passee
cordialement jeannine
abondonne a manaissance adopte (adoption simple) puisque je porte le nom de ma mere biologique et de ma mere adoptive . ma mere biologique ,etant decedes je voudrais savoir a qui revenait sont livret de famille et les autre documents . ma mere a eut 5 enfants un quel a eleve 3 qui ont etait place et moi adopte nous sommes plus que deux ma soeur ne veut rien entendre de sa vie passee
cordialement jeannine
-
- Mensajes: 7789
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
bonjour
le livret de famille revient à celui qui veut le prendre. Il n'y a pas de règle à ce sujet. Si vous êtes plusieurs à le vouloir, il faudra faire des photocopies.
cordialement
le livret de famille revient à celui qui veut le prendre. Il n'y a pas de règle à ce sujet. Si vous êtes plusieurs à le vouloir, il faudra faire des photocopies.
cordialement
Cendrine
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
-
- Mensajes: 2260
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
bonsoir
Le livret de famille des parents est nécessaire pour un enfant resté célibataire.
Cordialement
Monique
Le livret de famille des parents est nécessaire pour un enfant resté célibataire.
Cordialement
Monique
Monique
Mémoire d'un quartier, site et blog http://www.labuttebompard.com/butbompard/index.php ;
https://labuttebompard.wixsite.com/blog
https://gw.geneanet.org/ruedusoleil_w?lang=fr&pz=monique&nz=bonavia&ocz=1&m=NOTES&f=enfance
Mémoire d'un quartier, site et blog http://www.labuttebompard.com/butbompard/index.php ;
https://labuttebompard.wixsite.com/blog
https://gw.geneanet.org/ruedusoleil_w?lang=fr&pz=monique&nz=bonavia&ocz=1&m=NOTES&f=enfance
Bonjour,
Parce que n'étant pas marié, le célibataire n'a pas de livret de famille. Sa naissance est inscrite sur le livret de famille de ses parents ......et son décès le sera également, il y a une case prévue à cet effet.
Cordialement.
Monique
Parce que n'étant pas marié, le célibataire n'a pas de livret de famille. Sa naissance est inscrite sur le livret de famille de ses parents ......et son décès le sera également, il y a une case prévue à cet effet.
Cordialement.
Monique
-
- Mensajes: 2260
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
je l'ai appris par une amie célibataire , tout simplement
Monique
Monique
Monique
Mémoire d'un quartier, site et blog http://www.labuttebompard.com/butbompard/index.php ;
https://labuttebompard.wixsite.com/blog
https://gw.geneanet.org/ruedusoleil_w?lang=fr&pz=monique&nz=bonavia&ocz=1&m=NOTES&f=enfance
Mémoire d'un quartier, site et blog http://www.labuttebompard.com/butbompard/index.php ;
https://labuttebompard.wixsite.com/blog
https://gw.geneanet.org/ruedusoleil_w?lang=fr&pz=monique&nz=bonavia&ocz=1&m=NOTES&f=enfance
-
- Modératrice bénévole
- Mensajes: 42808
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
Si tous les enfants restent célibataires, il va falloir qu'ils s'entendent !
Modératrice bénévole sans lien de subordination avec généanet.
Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
________________________________________________________________
"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
Mes relevés des Vaudois du Luberon :
https://gw.geneanet.org/essaisbrigitte
________________________________________________________________
"A l'an que vèn, e se sian pas mai que siguen pas mens"
-
- Mensajes: 2848
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
Et si aucun ne reste célibataire, on est obligé de le mettre à la poubelle ?
Daniel
Daniel
-
- Mensajes: 138
- Introducción: Texto
- Navegación: Gráfico
- Ver su árbol genealógico
bonsoir
merci pour vote reponsse parce que ilya dns mon bultin de renseignement qui n'ais pas clair j'irai controler aux archives departemental de chalons sur marne encore merci jeannine
merci pour vote reponsse parce que ilya dns mon bultin de renseignement qui n'ais pas clair j'irai controler aux archives departemental de chalons sur marne encore merci jeannine
-
- Mensajes: 138
- Introducción: Texto
- Navegación: Gráfico
- Ver su árbol genealógico
bonsoir daniel
c(est ma bel soeur quil l'a en sa posstion
jeannine
c(est ma bel soeur quil l'a en sa posstion
jeannine
-
- Mensajes: 7789
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
Bonjour Moniquecheron escribió: ↑20 Diciembre 2010, 18:40 Bonjour,
Parce que n'étant pas marié, le célibataire n'a pas de livret de famille. Sa naissance est inscrite sur le livret de famille de ses parents ......et son décès le sera également, il y a une case prévue à cet effet.
Cordialement.
Monique
Totalement inexact
Un enfant adulte c'est à dire plus de 18 ans, même s'il est célibataire lorsqu'il décède, ne sera jamais indiqué dans le livret de famille de ses parents. Le décès d'un enfant n'est indiqué dans le livret de famille des parents que lorsque celui est décédé mineur.
Je parle en connaissance de cause, je travaille en mairie à l'état civil !
cordialement
Cendrine
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
Bonjour Cendrine,
Désolée, mais si j'ai donné ce renseignement, c'est hélas en connaissance de cause, moi aussi.
Mon fils aîné, décédé en 1995, à 40 ans, célibataire, est bel et bien noté dans mon livret de famille, l'extrait porte le N° 36 et il est situé dans la case "décès" sous celui mentionnant sa naissance.
Cordialement.
Monique
Désolée, mais si j'ai donné ce renseignement, c'est hélas en connaissance de cause, moi aussi.
Mon fils aîné, décédé en 1995, à 40 ans, célibataire, est bel et bien noté dans mon livret de famille, l'extrait porte le N° 36 et il est situé dans la case "décès" sous celui mentionnant sa naissance.
Cordialement.
Monique
-
- Mensajes: 7789
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
bonjourcheron escribió: ↑21 Diciembre 2010, 15:16 Bonjour Cendrine,
Désolée, mais si j'ai donné ce renseignement, c'est hélas en connaissance de cause, moi aussi.
Mon fils aîné, décédé en 1995, à 40 ans, célibataire, est bel et bien noté dans mon livret de famille, l'extrait porte le N° 36 et il est situé dans la case "décès" sous celui mentionnant sa naissance.
Cordialement.
Monique
Et c'est une erreur de l'état civil qui n'aurait jamais du l'indiquer.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006062197&dateTexte=vig, voir article 3 alinea 4. Ceci est le texte de loi en rapport avec le livret de famille.
cordialement
Cendrine
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
-
- Mensajes: 2260
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
le texte ne cite que le cas des enfants mineurs
et le vide (enfants majeurs célibataires) peut être interprété autrement
puisque pour déclarer un décès il faut le livret de famille.
La question a du reste été posée implicitement ici :
http://www.senat.fr/questions/base/1996/qSEQ960314649.html
La loi manque totalement de bon sens et l'employé d'État Civil (dans le cas de Monique) a fait preuve, lui, de logique.
et le vide (enfants majeurs célibataires) peut être interprété autrement
puisque pour déclarer un décès il faut le livret de famille.
La question a du reste été posée implicitement ici :
http://www.senat.fr/questions/base/1996/qSEQ960314649.html
La loi manque totalement de bon sens et l'employé d'État Civil (dans le cas de Monique) a fait preuve, lui, de logique.
Monique
Mémoire d'un quartier, site et blog http://www.labuttebompard.com/butbompard/index.php ;
https://labuttebompard.wixsite.com/blog
https://gw.geneanet.org/ruedusoleil_w?lang=fr&pz=monique&nz=bonavia&ocz=1&m=NOTES&f=enfance
Mémoire d'un quartier, site et blog http://www.labuttebompard.com/butbompard/index.php ;
https://labuttebompard.wixsite.com/blog
https://gw.geneanet.org/ruedusoleil_w?lang=fr&pz=monique&nz=bonavia&ocz=1&m=NOTES&f=enfance
Tout à fait d'accord avec vous, Monique rue du Soleil, il y a un vide dans la loi. Il m' a bien été demandé notre livret de famille pour notifier le décès de notre fils, majeur, célibataire, n'habitant cependant plus sous notre toit depuis fort longtemps........sinon où serait-il mentionné, je ne vois pas.
Par ailleurs, dans beaucoup de familles - en tout cas dans la mienne et celle de mon mari - c'est l'aîné des enfants qui garde le livret de famille des parents, à charge pour lui de le transmettre si besoin s'en fait sentir.
-
- Mensajes: 7789
- Introducción: Texto
- Navegación: Texto
- Ver su árbol genealógico
Nan faut pas de livrer de famille pour déclarer un décès ! et ceux qui n'en ont pas comme les célibataires avec des parents vivants loin, on va pas piquer le livret de famille des parents pour le décès de l'enfant célibataire. Et vous faites comment si le défunt est un vieux célibataire de 80 ans, et qu'il n'a plus le livret de famille de ces parents ?ruedusoleil escribió: ↑21 Diciembre 2010, 16:28 le texte ne cite que le cas des enfants mineurs
et le vide (enfants majeurs célibataires) peut être interprété autrement
puisque pour déclarer un décès il faut le livret de famille.
La question a du reste été posée implicitement ici :
http://www.senat.fr/questions/base/1996/qSEQ960314649.html
La loi manque totalement de bon sens et l'employé d'État Civil (dans le cas de Monique) a fait preuve, lui, de logique.
Pour établir un acte de décès d'un célibataire, nous avons plusieurs solutions
1. la famille proche est présente et peut nous fournir le livret de famille des parents du défunt ==> c'est ok l'acte de décès est établi
2. la famille proche est présente et peut nous fournir un acte de naissance récent du défunt ==> idem
3. la famille proche n'est pas présente et personne ne peut nous fournir l'état civil précis du défunt, éventuellement une pièce d'identité ==> nous demandons un acte de naissance à la mairie du lieu de naissance, nous attendons l'arrivée de l'acte de naissance pour établir l'acte de décès.
4. la famille proche n'est pas présente, et personne ne peut nous fournir l'état civil du défunt, ni aucune pièce d'identité ==> tout d'abord pour ce genre de personne, il y a une enquête de police, et l'acte est établi sous le nom Inconnu, avec un maximum de renseignement sur le défunt, un peu comme les actes de naissances pour les enfants abandonnés, on décrit les cicatrices, la couleur des cheveux, des yeux, les vêtements, etc... et plus tard si l'identité du défunt est découverte, un jugement du tribunal permettra de rajouter une mention marginal à l'acte de décès indiquant l'identité du défunt.
Enfin voici comment cela se passe dans les mairies à Paris.
cordialement
Cendrine
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.
FAQ sur les arbres
Inutile de m'envoyer un MP en réponse à un message du forum, je n'y répondrai pas
En généalogie, la curiosité n'est pas un vilain défaut, c'est même une qualité.