[Résolu] Naturalisation- Boudia Bendehiba présumé né en 1892 mort pour la France en 1915

[cazalec]

…………... Pascual ALEJO s'est marié à une française, a-t-il pu obtenir la nationalité française par son mariage ? Est-ce que la législation le permettait (il s'est marié en 1938) ? Car dans ce cas là il ne s’agirait pas d'une naturalisation par décret et donc ne figurerai pas sur votre CD……………………..

Bonjour,

Je ne peut vous répondre, car a partir des années 1920, la législation à changé. il faut donc recherché quelles étaient les dispositions à la date exacte du mariage et que dit son acte intégral de mariage !....

Je pense (mais c'est à vérifier !) que :
- Soit l'épouse est devenu automatiquement étrangère, sauf si au mariage elle a stipulé vouloir conserver la citoyenneté française !.
- Soit son mari à demandé, ensuite, par déclaration au tribunal (donc dossier), à bénéficier de la citoyenneté française !.

Quelqu'un d'autre vient de me répondre sur ma messagerie geneanet et apparemment mariage ou pas il fallait passer par un décret de naturalisation, et comme Pascual Alejo est mort en 1951 et qu'il n'apparait pas sur le CD, alors c'est qu'effectivement il n'a jamais été naturalisé.

[walioun]

……………... recherche concernant mon grand pére :

cheriet khoudir née a constantine le 21/04/1936
j'ai trouver un tel cheriet sur la base de données du cd les naturalisé de 1950 a 1960 mais comme j'ai pas le cd je voulais que vous m'aider, car je pense qu'il est naturalisé dans cette période…………………...

Bonsoir,

On ne peut pas naturalisé Français quelqu'un qui est Français.

Dans votre cas ce ne pourrait être qu'une ADMission, comme le CHERIET que vous citez :

Ce qui veut dire qu'il est passé du "statut de droit local" au "statut de droit commun". En abandonnant ses prérogatives coraniques (Polygamie, répudiation, succession plus favorable aux hommes, etc..)

[18051910]

bonjour :pourriez vous m'aider a verifier sur votre c.d (admission collective) le nom de mon defunt pere BOUKHELF CHERIF ne le 18-05-1910 a maalla LAKHDARIAEX:( PALESTRO ) ALGERIE
Mes Remerciements

[frayan26]

Bonjour,
Je cherche la date et le décret de naturalisation / d'admission de mon grand père nommé ZIDANI Mohand Arezki né le 16/01/1912 a Tizi ouzou (algerie)
il a était naturalisé en 1933 il est apparu dans le journal officiel sous le N° 5973-33
j'ai cherché sur gallica mais j'ai pas trouvé
un mille Merci pour votre aide .

[heritier92]

Bonjour,
petite question adressée a Mr Walioun : comment faite vous la recherche des décrets de naturalisation ?

Merci par avance !

[walioun]

……………..Je cherche la date et le décret de naturalisation / d'admission de mon grand père nommé
ZIDANI Mohand Arezki
né le 16/01/1912 a Tizi ouzou
il a était naturalisé en 1933
.. journal officiel sous le N° 5973-33 …………….

Il faudrait voir le document qui donne ce n° N° 5973-33
car ce n° correspond à :

Et il est introuvable
par NOM/Prénom
par date de naissance
et par lieu de naissance

[18051910]

Bonjour:
je souhaiterais avoir la date du décret de naturalisation de mon défunt père BOUKHELF CHERIF né -le 18-MAI -1910
a Maalla Algerie
Dont le décret est paru sur la liste nominative du journal officiel sous le n°7717X57-54
Mes Remerciements.

[walioun]

.. je souhaiterais avoir la date du décret de naturalisation de mon défunt père BOUKHELF CHERIF né -le 18-MAI -1910...………….
Dont le décret est paru sur la liste nominative du journal officiel sous le n°7717X57-54...………..

Bonjour,

Si vous êtes sure de vos infos !, vous allez sur le site des ANF :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/display.action?uuid=Accueil1RootUuid&onglet=1
Vous ouvrez un compte avec vos coordonnées postales complètes, si vous n'en avez pas, et vous demandez copie du dossier de naturalisation de :

BOUKHELF CHERIF
né le 18/05/1910 à ……
Naturalisé en 1957
par décret n° 7717X57-54

sous environ 5 semaine vous recevrez un courrier vous demandant un chèque de 18€ et à réception du chèque il vous enverront les copies.
Le double de ce dossier est aux AD 54, mais pas sure qu'il soit trié et donc accessible, tel. avant d'y aller ou de trouver quelqu'un qui y aille !.

PS : ce dossier surement très intéressant, pour la généalogie, n'a aucune valeur administrative.

[frayan26]

Merci WALIOUN pour votre réponse
Je vois que le N 5973-33 correspond à une personne

J’ai un document qui mentionne le nom de mon grand père ZIDANI MOHAND AREZKI avec ce numéro le 5973-33 (voir photo)

Question : Donc le numéro de décret et le numéro d’aparution dans le journal officiel sont pas les mêmes ?

Cordialement

[18051910]

Bonjour Mr: Walioun
Tout d'abord je vous remercie pour votre orientation,un petit détail a vous communiquer.
J'ai transmis en date du 17-05-19 une copie du document qui porte n°décret 7717X57-54
et une lettre d'accompagnement pour vérification de la véracité de ce document,a la S/direction
des naturalisations 12 rue Francis Carval Reze et malgré plusieurs rappels, aucune réponse.
cet effet je vous prie ,Mr Walioun de vérifier dans la mesure du possible sur votre C.D l'authencité
de ce numero de décret .
Mes Salutations.

[walioun]

……………...J'ai transmis en date du 17-05-19 une copie du document qui porte n°décret 7717X57-54..................je vous prie ,..de vérifier dans la mesure du possible sur votre C.D l'authencité de ce numero de décret .

Voila ce que dit le CD :

Cette image est censurée, car la personne est potentiellement vivante.

Comme je vous l'ai di, remplissez la demande avec vos infos et vous verrez bien ce que vous répondront, les ANF, soit elle vous diront ok, en demandant le chèque, soit elle vous répondront que ce dossier n'existe pas.

De toute manière ce n° 7717X57-54 veut dire :
7717 = n° d'enregistrement de la demande.
X57 = 1957 date de dépôt de la demande
-54 = dépôt de la demande dans le département de la Meurthe et Moselle (54)

où résidait, légalement, BOUKHELF CHERIF en 1957 !.

[18051910]

Merci infiniment Mr: Walioun

[18051910]

Merci infiniment Mr: Walioun

[18051910]

Bonjour Mr:Walioun.
Certes que je dois contacter ,les A.N.F pour une éventuelle réponse.
mais si vous permettez et je vous demande pardon,est ce que vous
pouvez me confirmer ou m'infirmer s'il figure sur votre c.d rom
le nom de mon père BOUKHELF CHERIF né le 18-05-1910 Algerie
Mes Remrciements.

[walioun]

Bonjour à tous,

Quand une question est posée, si il y a une réponse possible ou approchante je la donne.
Si il n'y a pas de réponse, c'est que rien n'a été trouvé.