Responder

Naturalisation pour Ait Aissi Rabah né en 1918 & autres.


walioun
walioun
Mensajes: 12680
Introducción: Gráfico
Navegación: Gráfico
Ver su árbol genealógico
Bonjour,.

je sollicite votre aide pour la recherche d'un éventuel décret de naturalisation pour les personnes suivantes :

Oukaour Ali Né le 23/01/1923

Tebbakh Abdellah - 1924

Ait Aissi Rabah-14/11/1918

Khezzaz Mohand- 31/05/1922

Khezzaz Mohand - 1900

Pour les personnes s'étant déjà procurer le decret de naturalisation, quel serait la procédure à suivre pour demander la nationalité française par filiation?.

Enfin , puis-je vous solliciter pour mes recherches futures, et pour mes question créatives à l'acquisition de nationalité française, car d'après ce que je comprends, même avec un decret ou autre le descendance ne bénéfice que si il était mineur au moment de la déclaration?
............................
Meilleures salutations.
Bonjour,

Pour toute recherche, la logique est d’ouvrir une discussion personnalisée, comme celle ci.

Ici on est dans la généalogie, donc nos recherches ne concernent que des archives, généralement sans valeur administratives.
Les naturalisations, concernent, les demandeurs et leurs enfants mineurs au moment de la demande.

Pour le reste, ces personnes sont absentes du CD des naturalisations de 1900 à 1960.
Cordialement

Henri

Je ne réponds pas aux sollicitations par messagerie concernant, les discussions du forum.
walioun
walioun
Mensajes: 12680
Introducción: Gráfico
Navegación: Gráfico
Ver su árbol genealógico
Pour le Certificat de Nationalité Française, il faut fournir, au minimum :
1 copie intégrale de l'acte de naissance récent car un acte ancien ne permet pas de vérifier un éventuel changement de nationalité ...
ampliation du décret ou exemplaire du Journal officiel où le décret de naturalisation a été publié.

Un dossier de naturalisation existe, aux ANFrance, que la naturalisation ait été accordée ou refusée !.

Les personnes citées n'apparaissent pas sur le CD.
Cordialement

Henri

Je ne réponds pas aux sollicitations par messagerie concernant, les discussions du forum.
Responder

Volver a “Algérie”