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MEDAILLE MILITAIRE PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL

hpiotdur
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Bonsoir,

Je recherche un décret du 13/11/1931 relatif à l'obtention d'une médaille militaire.

Par décret du 13 novembre 1931 publié au journal officiel des 30 novembre, 1 et 2 décembre 1931, DURAND Marcel Adrien a reçu la médaille militaire.

Je crois comprendre que ce type de décret est publié dans une pagination spéciale du JO que je ne trouve pas sur GALLICA.

Merci pour l'aide que vous pourriez m'apporter.

Cordialement

pflaud
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Bonsoir,

Il s'agit très certainement du Bulletin officiel des décorations , médailles et récompenses ( Journal Officiel )

Cordialement,
Pascal


hpiotdur
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Bonjour Pascal,

A priori, les médailles militaires sont publiées au JORF.

Seraient publiées au bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses : le Mérite, Arts et Lettres, Palmes.. mais Légion d'Honneur, Mérite et Médaille Militaire seraient publiées au JORF mais dans une pagination spéciale, pour ce qui me concerne a priori "M. M., p. 253;;;" mais je n'arrive pas à trouver cette référence sur GALLICA.


Cordialement

hpiotdur
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Bonjour Sergio,

Merci de votre réponse.

Je vais faire la demande.

Cordialement

hpiotdur
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Re bonjour Sergio,

Pour info, je viens d'envoyer un mail à l'adresse : "gestion.mm@legiondhonneur.fr" et ai reçu une réponse automatique me précisant que le délai de réponse est supérieure à 6 mois….

Cordialement

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