Bagne Saint-Laurent-CAOM-DENOLF

[ledorze]

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un acte concernant un de mes ancêtres Oscar Léon Georges Émile DENOLF mort au bagne de Saint-Laurent du Maroni le 14 février 1934.

Bien que j'ai trouvé l'acte de retranscription en Ardennes. J'aurais besoin des documents relatifs à sa condamnation, ne pouvant pas me déplacer aux CAOM, je compte sur une âme charitable qui pourrait m'aider car je ne connais ni la date ni les motifs de son incarcération ni son cursus en tant que prisonnier.

Espérant que des réponses soient apportées à mes interrogations, je vous fais part de mes salutations les plus distinguées.

[walioun]

............….
Oscar Léon Georges Émile DENOLF, mort au bagne de Saint-Laurent du Maroni le 14 février 1934.
......….j'ai trouvé l'acte de retranscription en Ardennes. J'aurais besoin des documents relatifs à sa condamnation, ne pouvant pas me déplacer aux CAOM,...….. qui pourrait m'aider car je ne connais ni la date ni les motifs de son incarcération ni son cursus en tant que prisonnier. ………..

Bonsoir,

Il faudrait en dire beaucoup plus !.
Si cette condamnation a moins de 100 ans vous n'obtiendrez rien aux ANOM. Sauf avec dérogation !.
Concernant le procès vous ne trouverez rien non plus. Vu que le judiciaire n'est pas ici. Mais peut être s'agit il d'une condamnation en France métropolitaine ou en Corse !.. Et dans ce cas ce n'est pas aux ANOM qu'il faut rechercher.

[ledorze]

Bonsoir,

Tout ce que je sais c’est qu’il vivait dans les Ardennes mais est né à Torhout en Belgique le 3/10/1896.

Il s’est marié le 29 avril 1922 à chateau-regnault avec Charlotte DEVREEZE.

Il était ébéniste et père de 2 enfants. Dont la dernière morte a un mois en 1924 à Charleville-Mézieres.
Ses adresses ont été Charleville et Boutancourt.

Le divorce a été proclamée en 1926, peut-être car il avait été déjà condamné ? Car l’absence de l’époux pouvait justifier le divorce.
Cependant suite à son décès, il me semble que son ex-femme est qualifié de femme lors de l’héritage. Mais la raison est peut être car Oscar ne s’était pas marié à nouveau.

Donc oui il est probable que le procès ait eu lieu en France métropolitaine voir dans le département des Ardennes. Mais je ne sais où trouver ces documents.

J’espère avoir apporter des éléments qui pourront au final aider à trouver des réponses.

Salutations distinguées.

[walioun]

Bonjour,

Au vu de ces éléments, c'est une condamnation de moins de 100 ans :
http://anom.archivesnationales.culture.gouv.fr/bagnards_dossiers_individuels/?nom=morante&nomEpouse=&prenoms=&alias=&date=&from=&to=&numMatricule=&territoire=&typenote=&note=&q

Aucune donnée n'est disponible pour toute condamnation de moins de 100 ans. Adresser dans ce cas une demande écrite aux Archives nationales d'outre-mer.

[genbasit]

Bonsoir,

Peut être dans la presse locale, les archives judiciaires....

à suivre...

Cordialement.

[genbasit]

Bonjour,

Vous avez quand même indiqué pas mal d'éléments le concernant.
Au vu de vos informations il a divorcé en 1926, avez vous copie du jugement de divorce (qui pourrait vous apporter des éléments complémentaires sur sa situation personnelle et géographique en 1926) ?

Avez vous également son registre matricule en France ou en Belgique ? (était-il resté de nationalité Belge ?).
Une annotation comportant sa condamnation pourrait y figurer....

Autre question, était-il bien bagnard ? (même s'il y a de fortes probabilités, il n'est pas exclu qu'il puisse y être décédé à un autre titre).
Avez vous consulté la presse locale ou les archives judiciaires ?

Cordialement.


Les Archives judiciaires sont disponibles aux archives départementales:

En série U pour la période post-révolutionnaire
Comment trouver les minutes d'un procès ?
Vous trouverez dans la série U des tables des condamnés qui fournissent les informations essentielles :

Noms et prénoms
Date et lieu de naissance
Date et motif de la condamnation
Une fois que vous avez la date de la condamnation, vous n'avez plus qu'à chercher le procès. Ces documents sont normalement classés par ordre chronologique.

Un ancêtre bagnard ?
Votre ancêtre a pu être condamné aux travaux forcés et envoyé au bagne. Les registres matricules sont conservés aux archives de la Marine. Les dossiers des bagnards sont conservés aux Archives nationales d'outre-mer (ANOM).

Les dossiers détenus aux Archives nationales d'outre-mer sont d'une grande richesse :

État civil, description, profession, état de santé, caractère...
Raison de la condamnation, parcours après la condamnation...

et

Les dossiers, conformément au Code du patrimoine, artilcle L213-2, sont communicables après un délai de 75 ans à compter de la date de la dernière condamnation figurant au dossier, délai étendu à 100 ans pour les affaires se rapportant à des personnes mineures. La consultation se fait exclusivement en salle de lecture à Aix-en-Provence. Toute recherche dans les documents revient au chercheur. Les dossiers ne sont pas numérisés, aucune reproduction n'est expédiée.

AUX DONNÉES PERSONNELLES DIFFUSÉES SUR INTERNET
Conformément au Code des relations entre le public et l'administration, article D. 312-1-3, les documents de l'administration du bagne peuvent être diffusé en ligne à l'issue d'un délai de 100 ans après la date de la condamnation.

Il en va de même pour les images des registres matricules associées aux notices individuelles.

et

Aucune donnée n'est disponible pour toute condamnation de moins de 100 ans. Adresser dans ce cas une demande écrite aux Archives nationales d'outre-mer.

Donc, reste à trouver un bénévole pouvant consulter les archives d'AIx...mais avant vous pouvez leur écrire.