Bonsoir,
Je recherche la succession d'un ancêtre JOEL Hermann décédé le 18/02/1912 à Paris. J'ai trouvé dans les archives du notaire , THERET Jean Marie Paul Augustin du 22 Février page 6 n. 204 la déclaration d'un testament enregistré le 27/12/1912. L'acte est indiqué dans les minutes, et en n. 205 une procuration pour JOEL Stanislas industriel en Pologne ou Russie en blanc pour recueillir succession ( je pense car écrit en abrégé ).
Cette acte est indiqué en brevets. Quelle est la différence entre brevets et minutes? peut-on retrouver cette procuration?
J'ai toutes les cotes du testament, puisse-je me rendre à Paris pour avoir une copie avec mes réfs ?
Est-ce que le testament suffit pour faire la succession ou faut-il consulter à nouveau les archives du notaire sur 6 ou 7 mois
pour trouver l'enregistrement.
Désolé, je pose beaucoup de questions en même temps, mais je les pose pendant que j'y pense.
Merci d'avance aux éventuels répondeurs.
Christian
succession et testament
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Bonjour
La cote est la suivante :
MC/ET/XXXII/1212
Dans le cauchard , l'inventaire après décès peut être accompagné du testament mais ce n'est pas toujours cas
Bien cordialement
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Dans le cauchard , l'inventaire après décès peut être accompagné du testament mais ce n'est pas toujours cas
Bien cordialement
Monique
Bénévole aux AD.75, Caran (site de Paris) et Archives de la Police .
ou :
http://pascaline-passions.forums-actifs.com
Cordialement
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Cordialement
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Bonjour,
Une minute est inscrite dans les registres du notaire. Une copie est remise au destinataire. On peut donc retrouver cette copie dans les "papiers de famille". Mais aussi dans les archives de l'étude (à voir ce qui peut se trouver dans les "contrôles des actes").
Cordialement
Un acte en brevet est remis en main propre au demandeur. Aucune copie ne reste à l'étude. On ne peut le retrouver qu'en pièce jointe lors de son utilisation (en plus de ce qui peut être cité de son contenu) ou dans les "papiers de famille".christianfulgon escribió: ↑31 Octubre 2019, 23:20 ...
Cette acte est indiqué en brevets. Quelle est la différence entre brevets et minutes? peut-on retrouver cette procuration?
..
Une minute est inscrite dans les registres du notaire. Une copie est remise au destinataire. On peut donc retrouver cette copie dans les "papiers de famille". Mais aussi dans les archives de l'étude (à voir ce qui peut se trouver dans les "contrôles des actes").
Cordialement
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Bonsoir,
Je vous remercie de vos réponses, et de vos explications j'en prends bonne note et continuer à chercher.
Cordialement.
Christian
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Cordialement.
Christian