recherche notaire

[christianfulgon]

Bonsoir,
Je recherche le dossier de succession d'une personne qui est décédée à Paris le 18/02/1912.
Voici les renseignements dont je dispose.

Lettre du notaire M.RIVIERE 24 Bld St Denis Paris X datée du 23/04/1921 adressée au ministre de la justice pour un dossier de naturalisation. Sur l'annuaire des notaires, j'ai trouvé un RIVIERE Marie Emile Joseph Maurice qui a exercé de 1920 à 1954. L'étude
qui a repris, n'a plus ses dossiers.
Sur la lettre de M.RIVIERE il y a d'indiqué successeur de - sous réserve M ( maitre ou M d'un prénom ) THEVEL THEVET, car
il y a sur le nom un tampon du ministère de la justice.
Une personne peut -elle me retrouver ce notaire car je ne sais pas comment faire, ma succession doit être entre 1912 et 1921.
Je vous remercie par avance.
Cordialement

[delsergio]

Bonjour

Je pense que votre recherche devrait commencer aux AD 75, dans les archives du service de l'Enregistrement :
http://archives.paris.fr/_depot_ad75/_depot_arko/articles/694/fiche-succession_doc.pdf

Si les archives du Notaire ont été versées aux AN, vous pouvez aussi consulter les répertoires chronologiques :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/cms/content/helpGuide.action?uuid=213a8de1-64d7-4e70-b2f6-d6ccd4200717&version=14&preview=false&typeSearch=AideRechercheType&searchString=Yves%20Lagogue

[christianfulgon]

Bonsoir,

Merci de votre réponse. J'ai commencé mes recherches, j'ai trouvé pour 1912 et suivantes

au 9 ème bureau table de décès réf DQ8 2951 - déclaration de successions réf DQ7 33235 -
et fiches nominatives DQ7 39150 JABA - JOV

la recherche par notaire ne donne rien, M.RIVIERE a repris en 1920 ( succession recherchée à partir de Février 1912 )
il y a un cachet successeur de Me THEVET - CHEVET- un nom approchant que je n'arrive pas à trouver dans les notaires.

Comment chercher et a qui s'adresser avec mes réf ci-dessus DQ7 et DQ8
Cordialement.

[mikeright]

Bonsoir.
J’ai répondu à votre recherche du notaire sur votre autre publication (doublon).
Concernant l’enregistrement/succession, et pour compléter la bonne indication de Sergio, je vous cite l’encyclopédie :
https://fr.geneawiki.com/index.php/Archives_de_Paris_-_Section_I#Tables.2C_fiches_de_d.C3.A9c.C3.A8s.2C_d.C3.A9clarations_de_succession
Mike.

[forhanp]

Bonjour,

la recherche par notaire ne donne rien, M.RIVIERE a repris en 1920 ( succession recherchée à partir de Février 1912 )
il y a un cachet successeur de Me THEVET - CHEVET- un nom approchant que je n'arrive pas à trouver dans les notaires.

Si vous recherchez votre notaire ici :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/rechercheconsultation/recherche/producteur/rechercheNotaire.action

Cela vous donne le bureau (XXXII eme)
En recherchant le bureau, cela vous donne le prédécesseur : Théret, Jean Marie Paul Augustin
Et vous pouvez accéder à son inventaire qui est numérisé.
Comme vous n'avez pas donné le nom de la personne décédée, je ne peux pas vous dire si sa déclaration de notoriété ou sa succession sont dans l'inventaire.

Cordialement,

[novice]

Bonjour,

la recherche par notaire ne donne rien, M.RIVIERE a repris en 1920 ( succession recherchée à partir de Février 1912 )
il y a un cachet successeur de Me THEVET - CHEVET- un nom approchant que je n'arrive pas à trouver dans les notaires.

Comme vous n'avez pas donné le nom de la personne décédée, je ne peux pas vous dire si sa déclaration de notoriété ou sa succession sont dans l'inventaire.

Cordialement,

La déclaration de succession ne se recherche pas dans les minutes des notaires mais dans le registre des mutations après décès en série Q après recherche de la date de la déclaration sur la table des successions. Les registres des mutations après décès ne sont pas numérisés.
Cette déclaration peut comporter des indications sur des actes notariés éventuels comme l'existence d'un testament ; la liste des héritiers; les biens meubles et/ou immeubles possédés par le défunt.
Cordialement
Marcelle

[novice]

Il n' était pas utile de m'adresser un message en privé. Je ne connais pas les AD 75 mais j'ai l'habitude d'effectuer ce type de recherche dans un autre département.
Une personne connaissant les AD 75 sera à même de vous aider.
Cordialement
Marcelle

[forhanp]

Bonjour,

Il semble quand même qu'il existe des actes de notoriété dans l'inventaire :

Cela pourrait largement donner des indications sur la personne.

Cordialement,