Responder

accès aux archives notariales 2

lalue4748
female
Mensajes: 28
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Bonjour,

Que peut-on faire quand les archives du notaire ont brulé ?
Suis à la recherche d'un acte notairé remontant à 1857 ou 1858 sur Vernon.
J'ai réussi à trouver le sucesseur ; malheureusement les archives ont été détruites pendant la guerre.

les hypothèques existaient-elles à cette époque ? Ya t-il un autre moyen de faire la recherche ?

A l'avance merci des précisions qui pourraient m'être apportées.

Cordialement

surcouf
surcouf
Mensajes: 22
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Bonjour,

Là encore, tout dépend de la nature de l'acte que vous recherchez : contrat de mariage, ... ?

Mais pour cette période, 1858/1859, vous devez vous rendre aux archives départementales concernées, en principe la série 3Q-Enregistrement devrait faire l'affaire et vous donner déjà plusieurs renseignements intéressants.

Cordialement.
Fred HIERNAUX
http://fhgene.free.fr

lalue4748
female
Mensajes: 28
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Merci de votre réponse

L'acte que je recherche concerne un héritage partiel. En effet, suite au décès de l'épouse en février 1857, je sais qu' un premier héritage a eu lieu entre la fille et le père.

Les archives de ce notaire n'ont pas été versées aux AD 27 et ont brûlé chez les successeurs.

La série 3Q-Enregistrement correspond à quoi SVP ?

Cet acte m'aurait permis, je pense,  de trouver des précisions sur l'épouse DCD (dont je ne peux pas remonter la branche, et sur la situation de la fille (dont je ne trouve pas l'acte de mariage).

Encore merci.

Cordialement

Marie-Geneviève



surcouf
surcouf
Mensajes: 22
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Oui et bien justement, consultez les tables alphabétiques des successions et absences en série 3Q-Enregistrement des AD 27. Il suffit de connaitre le bureau d'enregistrement concerné et vous retrouverez sans doute l'acte ayant réglé la succession et donc le partage entre le père et la fille.

N'hésitez pas à remonter le fil de discussion, j'en ai déjà parlé précédemment. Pour la méthode, voyez la note que j'ai faite pour le département de l'Ain (01) :
http://www.francegenweb.org/~sitescgw/c2/page2.php?dept=01

Pour les contrat de mariage, il existe des tables toujours dans cette série 3Q.

Cordialement.

lalue4748
female
Mensajes: 28
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Je vous remercie beaucoup de vos précieux renseignements.

Je pensais cette filière inexploitable, mais je vois que je pourrais probablement trouver de précieux renseignements pour me débloquer.

Encore merci de votre aide et de vos conseils.
Cordialement.

Marie-Genevièvre

jsarthou
female
Mensajes: 140
Árbol : Gráfico
Ver su árbol genealógico
Bonsoir

Pour trouver le bureau de l'enregistrement, c'est le centre des impots dont dépend la commune du domicile du défunt,

s'il y avait des immeubles vous pouvez peut être interroger le bureau des  hypothèques du lieux ou est situé l'immeuble,  s'il y a eu un partage, vous devriez trouver quelque chose.
il y a un imprimé à remplir pour demander ce document;

cordialement
Dominique

lalue4748
female
Mensajes: 28
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Bonjour,

Merci de vos renseignements.

La commune où se situait la maison est Vernon ; j'ai regardé sur le site des AD27 qui sont en ligne, Vernon fait partie de l'arrondissement d'Evreux.
Le bureau des hypothèques de la commune de Vernon correspond donc à Evreux si j'ai bien compris.

Je n'ai jamais cherché dans les archives d'enregistrement et hypothèques. La recherche est peut-être longue ?
Par contre, j'ai vu qu'il n'y avait pas de série 3Q mais 4Q pour hypothèques.
Les tables de sucession font partie de quelle série ?
Je dois envisager un déplacement  dans l'Eure (je me trouve dans l'Aisne) ; j'espère que le délai pour demander le document n'est pas trop long.

Encore merci de votre aide.
Cordialement

Marie-Geneviève

jsarthou
female
Mensajes: 140
Árbol : Gráfico
Ver su árbol genealógico
Bonjour,

le bureau de l'enregistrement n'est pas le bureau des hypothèques se sont deux choses différentes,
l'enregistrement est le centre des impots

cordialement
Dominique

lalue4748
female
Mensajes: 28
Árbol : No gráfico
Ver su árbol genealógico
Encore merci de votre réponse.

Je crois que je vais prendre contact avec les AD27 avant de faire un déplacement.

Bonne journée
Cordialement

Marie-Geneviève

Responder

Volver a “Archives notariales”